Mentions Légales

1. Éditeur de l'application

2. Directeur de la publication

3. Hébergement

Backend & Base de données :

MongoDB Atlas (MongoDB, Inc.) — 1633 Broadway, 38th Floor, New York, NY 10019, USA
Site web : www.mongodb.com

Stockage des médias (vidéos, photos, thumbnails) :

Amazon Web Services (AWS S3 / CloudFront) — 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, USA
Site web : aws.amazon.com

Authentification :

Auth0 (Okta, Inc.) — 100 First Street, San Francisco, CA 94105, USA

Paiements :

Monitoring et suivi d'erreurs :

Sentry (Functional Software, Inc.) — 45 Fremont Street, 8th Floor, San Francisco, CA 94105, USA

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de l'application Sceney, incluant sans s'y limiter son design, son code source, ses logos, ses marques, ses algorithmes de scoring et de classement, ses interfaces utilisateur et tous les éléments qui la composent, est protégé par le droit d'auteur et la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les contenus publiés par les utilisateurs (vidéos, images, sons, textes, commentaires) restent la propriété de leurs auteurs respectifs. En publiant sur Sceney, les utilisateurs accordent à l'éditeur une licence non-exclusive, mondiale et gratuite de diffusion, reproduction et représentation sur la plateforme, pour la durée de mise en ligne du contenu.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée des éléments de la plateforme est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

5. Données personnelles et RGPD

Conformité RGPD : Sceney respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 ainsi que la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement : [À COMPLÉTER : Raison sociale], représentée par Evan ANGELIN.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : privacy@sceney.app

Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en contactant : privacy@sceney.app

Réclamation : Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Crédits